Natinf 35374
Mise a disposition de moyen, service, acte ou instrument ayant pour but de faciliter une fraude fiscale
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Liste complète par numéro — page 166
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Natinf 35375
Mise a disposition de moyen, service, acte ou instrument ayant pour but de faciliter une fraude fiscale en utilisant un service de communication au public en ligne
Voir la ficheNatinf 35376
Non respect de l'assignation a residence par un etranger demandeur d'asile
Voir la ficheNatinf 35377
Non designation d'un commissaire aux comptes ou organisme tiers independant par dirigeant de personne morale tenu de faire certifier ses informations en matiere de durabilite
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Non convocation d'un commissaire aux comptes ou organisme tiers independant par dirigeant a l'assemblee generale d'une personne morale tenue de faire certifier ses informations en matiere de durabilite
Voir la ficheNatinf 35379
Obstacle aux verifications ou controles des auditeurs ou experts des informations en matiere de durabilite par dirigeant de personne morale
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Usage illegal de la denomination d'organisme tiers independant ou auditeur des informations en matiere de durabilite
Voir la ficheNatinf 35381
Exercice illegal de l'activite d'auditeur des informations en matiere de durabilite
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Exercice des fonctions d'auditeur des informations en matiere de durabilite d'une personne morale malgre incompatibilite
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Diffusion d'informations mensongeres sur la situation d'une personne morale par un auditeur des informations en matiere de durabilite
Voir la ficheNatinf 35384
Non revelation au parquet de faits delictueux par un auditeur des informations en matiere de durabilite
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Navigation rhenane sans presence a bord de l'attestation de controle des installations de gouverne motorisees
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Navigation rhenane sans presence a bord de l'attestation de controle de la timonerie reglable en hauteur
Voir la ficheNatinf 35387
Navigation rhenane d'un bateau transportant plus de 12 passagers amenage pour leur sejour sans presence a bord du dossier de securite
Voir la ficheNatinf 35388
Depassement de la duree maximale du temps de service du personnel navigant - aeronef
Voir la ficheNatinf 35389
Depassement de la duree maximale de temps de vol du personnel navigant - aeronef
Voir la ficheNatinf 35390
Emploi de personnel navigant sans prendre en compte la periode de reserve dans la determination de son temps de service - aeronef
Voir la ficheNatinf 35391
Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives aux modalites d'execution de son temps de reserve - aeronef
Voir la ficheNatinf 35392
Emploi de personnel navigant sans temps d'arret periodique conforme - aeronef
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Depassement de la duree maximale de la periode de vol du personnel navigant - aeronef
Voir la ficheNatinf 35394
Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives a la duree et a la repartition des temps d'arret et des periodes de vol - aeronef
Voir la ficheNatinf 35395
Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives aux jours d'inactivite - aeronef
Voir la ficheNatinf 35396
Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives a la programmation des jours consecutifs d'activite et des periodes de repos - aeronef
Voir la ficheNatinf 35397
Emploi de personnel navigant en derogeant a la repartition reglementaire des temps de vol et des temps d'arret sans notification conforme de l'accord collectif au ministre charge de l'aviation civile - aeronef
Voir la ficheNatinf 35398
Non respect des modalites de demande d'autorisation ministerielle de derogation a la repartition reglementaire des temps de vol et des temps d'arret du personnel navigant - aeronef
Voir la ficheNatinf 35399
Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives a la repartition et la duree des temps d'arret supplementaires - aeronef
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Emploi de personnel navigant sans majoration conforme de ses heures supplementaires de vol - aeronef
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Emploi de personnel navigant sans conversion conforme de sa duree de travail effectif en heures de vol - aeronef
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Emploi de personnel navigant sans respect des regles relatives a la determination et la comptabilisation de ses heures supplementaires - aeronef
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Prescription, en bande organisee, d'un medicament veterinaire a un animal auquel elle ne donne pas personnellement de soins ou dont elle n'assure pas la surveillance sanitaire ou le suivi regulier
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Realisation en bande organisee d'une operation financiere entre la france et l'etranger sur des fonds ou actifs numeriques provenant d'un delit relevant du controle des agents des douanes : blanchiment douanier
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Detention en bande organisee de perle fine, article de bijouterie ou ouvrage en perle fine, sans document justificatif regulier : fait repute importation en contrebande
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Organisation de vacances avec hebergement de personnes handicapees majeures sans declaration prealable conforme
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Organisation par personne morale de vacances avec hebergement de personnes handicapees majeures sans declaration prealable conforme
Voir la ficheNatinf 35408
Vente au detail d'huile d'olive dans un emballage non conforme - contenance, systeme d'ouverture
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Delivrance par une personne d'un medicament veterinaire a un animal auquel elle ne donne pas personnellement de soins ou dont elle n'assure pas la surveillance sanitaire
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Delivrance, en bande organisee, d'un medicament veterinaire a un animal auquel des soins ne sont pas personnellement administres ou le suivi regulier n'est pas personnellement assure
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Transport routier de marchandises en france avec un vehicule immatricule dans l'ue pris en location dans un autre etat membre sans document tenant lieu de contrat de travail du conducteur a bord
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Transport routier sans document conforme relatif aux heures de travail et duree des travaux a bord du vehicule - salarie roulant detache temporairement par une entreprise etablie hors de france
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Inexecution, dans les delais prescrits par la mise en demeure, de travaux de demolition ou de remise en etat ordonnes dans une zone exposee au recul du trait de cote
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Entrave par personne morale a l'action des enqueteurs du bureau d'enquetes et d'analyses sur les risques industriels
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Non renseignement du registre de suivi d'un dispositif medical de chirurgie esthetique
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Non production dans les delais de la declaration de repartition pays par pays des benefices d'un groupe et des agregats economiques, comptables et fiscaux
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Mise sur le marche de materiaux et objets en matiere plastique recyclee destines a entrer en contact avec les denrees alimentaires obtenus par une technologie de recyclage impropre
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Mise sur le marche de materiaux et objets actifs et intelligents destines a entrer en contact avec les denrees alimentaires non conformes aux exigences relatives a la composition
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Etiquetage non conforme de materiaux et objets actifs et intelligents destines a entrer en contact avec les denrees alimentaires non conformes
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Mise sur le marche de materiaux et objets actifs et intelligents destines a entrer en contact avec les denrees alimentaires sans documentation appropriee demontrant leur conformite
Voir la ficheNatinf 35421
Mise sur le marche de materiaux et objets actifs et intelligents destines a entrer en contact avec les denrees alimentaires sans declaration attestant leur conformite
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Emploi de travailleur a une activite comportant un risque d'exposition a des agents chimiques dangereux sans entretien ni verification conforme des installations et appareils de protection collective
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Violence sur un elu public suivie d'incapacite superieure a 8 jours
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Violence sur un élu public suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours
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Violence sur un élu public sans incapacité
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Violence sur un elu public suivie d'incapacite superieure a 8 jours aggravee par une circonstance
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Violence sur un élu public suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours aggravée par une circonstance
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Violence sur un élu public suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours aggravée par au moins deux circonstances
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Violence sur un élu public sans incapacité aggravée par une circonstance
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Violence sur un élu public sans incapacité aggravée par au moins deux circonstances
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Violence suivie d'incapacite superieure a 8 jours sur un membre de l'entourage d'un elu public - personne vivant a son domicile, conjoint, ascendant ou descendant
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Violence suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours sur un membre de l'entourage d'un elu public - personne vivant a son domicile, conjoint, ascendant ou descendant
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Violence sans incapacité sur un membre de l'entourage d'un élu public - personne vivant a son domicile, conjoint, ascendant ou descendant
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Destruction d'un bien par un moyen dangereux pour les personnes, commise en raison de la qualite de personne chargee d'une mission de service public de son proprietaire ou utilisateur
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Degradation ou deterioration d'un bien par un moyen dangereux pour les personnes, commise en raison de la qualite de personne chargee d'une mission de service public de son proprietaire ou utilisateur
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Harcelement moral d'une personne elue : propos ou comportements repetes ayant pour objet ou effet une degradation des conditions de vie alterant la sante
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Violence sur un pompier suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
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Violence sur un pompier sans incapacite lors de manifestation sur la voie publique
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Violence sur un pompier suivie d'incapacite superieure a 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
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Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale suivie d'incapacite superieure a 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35441
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale suivie d'incapacite superieure a 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35442
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35443
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale sans incapacite lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35444
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35445
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale sans incapacité lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35446
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale suivie d'incapacite superieure a 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35447
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale suivie d'incapacite superieure a 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35448
Violence sur un pompier suivie d'incapacite superieure a 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35449
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35450
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale sans incapacite aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35451
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35452
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale sans incapacité aggravée par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35453
Violence sur un pompier suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35454
Violence sur un pompier sans incapacite aggravee par une circonstance lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35455
Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
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Violence sur un militaire de la gendarmerie nationale sans incapacité aggravée par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35457
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35458
Violence sur un fonctionnaire de la police nationale sans incapacité aggravée par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35459
Violence sur un pompier suivie d'incapacite n'excedant pas 8 jours aggravee par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35460
Violence sur un pompier sans incapacite aggravee par au moins deux circonstances lors de manifestation sur la voie publique
Voir la ficheNatinf 35461
Remise au consommateur d'un formulaire type de retractation non conforme lors de la remise d'un contrat a distance
Voir la ficheNatinf 35462
Remise au consommateur, par personne morale, d'un formulaire type de retractation non conforme lors de la remise d'un contrat conclu a distance
Voir la ficheNatinf 35463
Non presentation du recepisse de declaration d'une association de protection des animaux sans refuge
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Proxenetisme aggrave commis en bande organisee : victime mineure
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Non communication au registre de disponibilite des taxis de sa localisation par un conducteur de taxi en service sur sa zone de prise en charge et sans reservation prealable
Voir la ficheNatinf 35466
Mise sur le marche en bande organisee de bois ou produit derive non conforme au systeme de diligence raisonnee
Voir la ficheNatinf 35467
Transport non autorise de stupefiants avec utilisation d'un moyen de cryptologie
Voir la ficheNatinf 35468
Detention non autorisee de stupefiants avec utilisation d'un moyen de cryptologie
Voir la ficheNatinf 35469
Offre ou cession non autorisee de stupefiants avec utilisation d'un moyen de cryptologie
Voir la ficheNatinf 35470
Acquisition non autorisee de stupefiants avec utilisation d'un moyen de cryptologie
Voir la ficheNatinf 35471
Emploi non autorise de stupefiants avec utilisation d'un moyen de cryptologie
Voir la ficheNatinf 35472
Cession non autorisee par personne morale de vegetal d'espece non cultivee, de ses semences ou de parties de plantes
Voir la ficheNatinf 35473
Cession non autorisee par personne morale en bande organisee de vegetal d'espece non cultivee, de ses semences ou de parties de plantes
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