Natinf 30595
Conduite sur le lac leman au dela de 3700 metres d'un bateau de plaisance de moins de 20 metres de longueur sans carte de navigation de la zone frequentee
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Liste complète par numéro — page 121
17 252 infractions référencées. Utilisez la recherche ou parcourez la liste ci-dessous.
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Page 121 sur 173 · 17 252 infractions · 100 par page
Natinf 30596
Mise a disposition de lieux de travail sans respect des regles relatives a l'eclairage et l'eclairement
Voir la ficheNatinf 30597
Exploitation d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial non inscrit au registre du commerce ou au regime agricole
Voir la ficheNatinf 30598
Exploitation d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial non declare
Voir la ficheNatinf 30599
Non tenue a jour du registre des entrees et sorties d'animaux par le responsable d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial
Voir la ficheNatinf 30600
Apposition de mention inexacte sur le registre des entrees et sorties d'animaux par le responsable d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial
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Chasse, en periode interdite, de perdrix grises, rouges ou de faisans issus d'elevage sur le territoire d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial
Voir la ficheNatinf 30602
Lacher d'oiseaux, dans le cadre d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial, non muni d'un signe distinctif conforme
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Chasse d'oiseaux non munis d'un signe distinctif sur le territoire d'un etablissement professionnel de chasse a caractere commercial - chasse derogatoire au plan de gestion cynegetique ou aux periodes de chasse
Voir la ficheNatinf 30604
Depassement de la duree d'une vente en liquidation
Voir la ficheNatinf 30605
Realisation de travaux d'encapsulage et de retrait d'amiante par un travailleur non salarie sans certification
Voir la ficheNatinf 30607
Refus de transmettre des documents ou indices relatifs a l'existence d'une cavite souterraine ou d'une marniere dont l'effondrement peut porter atteinte aux personnes ou aux biens
Voir la ficheNatinf 30608
Organisation de vacances avec hebergement de personnes handicapees majeures sans agrement
Voir la ficheNatinf 30609
Poursuite de l'organisation de vacances avec hebergement de personnes handicapees majeures malgre decision administrative de cessation
Voir la ficheNatinf 30610
Mise sur le marche d'arome alimentaire non conforme
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Mise sur le marche de denree alimentaire contenant un arome alimentaire non conforme
Voir la ficheNatinf 30612
Commercialisation d'arome alimentaire non destine a la vente au consommateur final sans les mentions obligatoires sur son etiquetage
Voir la ficheNatinf 30613
Commercialisation d'arome alimentaire destine a la vente au consommateur final sans les mentions obligatoires sur son etiquetage
Voir la ficheNatinf 30614
Remuneration anticipee d'un intermediaire en matiere de pret d'argent
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Exploitation sans declaration d'une installation nucleaire de base fonctionnant au benefice des droits acquis
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Poursuite de l'exploitation d'une installation nucleaire de base malgre une decision judiciaire de suspension ou d'arret
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Poursuite de l'exploitation d'une installation nucleaire de base malgre une mesure administrative de suspension ou d'arret
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Transport fluvial de marchandise dangereuse sans aucune signalisation exterieure du bateau
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Occupation sans titre ou empietement entrainant la destruction de bois ou forets relevant du regime forestier en guyane
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Non respect des conditions d'une decision de remise en etat du site apres demantelement d'une installation nucleaire de base
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Obstacle au controle des inspecteurs de la surete nucleaire
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Non declaration d'incident ou d'accident par l'exploitant d'une installation nucleaire de base : risque d'atteinte a la surete nucleaire ou d'exposition significative aux rayonnements ionisants
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Non declaration d'incident ou d'accident par le responsable du transport de substances radioactives : risque d'atteinte a la surete nucleaire ou d'exposition significative aux rayonnements ionisants
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Non etablissement dans les delais du rapport annuel de surete d'une installation nucleaire de base
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Obstacle a la mise disposition du public du rapport annuel de surete d'une installation nucleaire de base
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Fourniture d'informations mensongeres dans le rapport annuel de surete d'une installation nucleaire de base
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Mise en service d'une installation nucleaire de base sans autorisation
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Exploitation d'une installation nucleaire de base sans proceder periodiquement a son reexamen
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Exploitation d'une installation nucleaire de base sans avoir mis en place les mesures du plan d'urgence interne
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Non declaration de la vente du terrain d'assiette d'une installation nucleaire de base
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Obstacle par l'exploitant d'une installation nucleaire de base a l'execution d'office des travaux ou mesures prescrits par l'autorite de surete nucleaire et de radioprotection
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Obstacle par le responsable du transport de substances radioactives a l'execution d'office des travaux ou mesures prescrits par l'autorite de surete nucleaire et de radioprotection
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Prise en charge d'un client sur une voie ouverte a la circulation publique sans justification de reservation prealable par le conducteur d'un vehicule de transport routier de personnes a titre onereux
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Organisation illegale d'un systeme de mise en relation de clients avec des personnes qui se livrent au transport routier de personnes a titre onereux avec des vehicules motorises de moins de dix places
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Obstacle a la prise en charge de client sur une voie ouverte a la circulation publique par un intermediaire proposant un service de reservation de taxi
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Prise en charge d'un client sur une voie publique sans justification de reservation prealable par le conducteur d'un vehicule de moins de 10 places executant un service occasionnel de transport public collectif
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Non communication a l'autorite academique competente de la liste des professeurs et des programmes d'un etablissement d'enseignement superieur prive
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Exploitation d'une installation nucleaire de base en violation de regles generales
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Exploitation d'une installation nucleaire de base en violation d'une decision reglementaire a caractere technique de l'autorite de surete nucleaire et de radioprotection
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Exploitation d'une installation nucleaire de base sans respect des conditions du decret d'autorisation
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Demantelement d'une installation nucleaire de base sans respect des prescriptions de l'autorite de surete nucleaire et de radioprotection
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Non transmission a l'autorite de surete nucleaire du rapport annuel de surete et de radioprotection d'une installation nucleaire de base
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Modification d'un plan de demolition, retrait ou d'encapsulage d'amiante sans en informer les services de controle et de prevention
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Administration de substance nuisible avec usage ou menace d'une arme ayant porte atteinte a l'integrite d'une personne sans entrainer d'incapacite
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Production d'equipements electriques et electroniques sans informer leurs detenteurs ou utilisateurs des solutions mises en place pour l'enlevement des dechets issus de ces equipements
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Organisation illegale par personne morale d'un systeme de mise en relation de clients avec des personnes qui se livrent au transport routier de personnes a titre onereux en vehicule de moins de dix places
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Location a la place, par personne morale, de vehicule de moins de 10 places effectuant une prestation de transport routier de personnes a titre onereux sans reservation prealable
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Emploi plus de quatre heures et demie par jour d'un jeune travailleur agricole de 18 ans sans temps de pause conforme
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Emploi d'un jeune travailleur agricole de 18 ans sans respect du temps de repos minimal par periode de 24 heures
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Non respect des conditions particulieres d'acces a la zone cote piste d'un aerodrome par une personne admise a y penetrer
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Non respect des conditions particulieres d'acces a la zone cote piste d'un aerodrome par un vehicule admis a y penetrer
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Non respect des conditions particulieres d'acces et de stockage de marchandises a l'interieur de la zone cote piste d'un aerodrome
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Acces irregulier d'une personne dans la zone cote ville d'un aerodrome
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Circulation irreguliere d'une personne dans la zone cote ville d'un aerodrome
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Circulation irreguliere d'un vehicule dans la zone cote ville d'un aerodrome
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Stationnement irregulier d'un vehicule dans la zone cote ville d'un aerodrome
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Publicite, par personne morale, tendant a favoriser volontairement le travail dissimule
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Crime de guerre : lancement d'attaque deliberee contre des civils
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Participation a une association de malfaiteurs en vue de la preparation d'un crime ou delit de guerre
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Mise sur le marche de bois ou produits derives non conforme au systeme de diligence raisonnee
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Mise sur le marche de bois ou produit derive issu d'une recolte illegale
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Mise sur le marche en bande organisee de bois ou produit derive issu d'une recolte illegale
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Obstacle a l'exercice des fonctions des agents charges du controle de la mise sur le marche de bois et produits derives du bois
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Mise sur le marche, par personne morale, de bois ou produits derives non conforme au systeme de diligence raisonnee
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Mise sur le marche, par personne morale, de bois ou produit derive issu d'une recolte illegale
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Poursuite de defrichement malgre suspension administrative ou sursis a execution de l'autorisation
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Non declaration des quantites annuelles d'un produit biocide mis sur le marche
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Non fourniture au consommateur des informations demandees concernant le traitement biocide d'un article traite
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Mise a disposition sur le marche d'un article traite avec un produit biocide sans les mentions obligatoires sur son etiquetage
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Mise a disposition sur le marche d'un produit biocide autorise sans notification prealable a l'etat membre sur le territoire duquel il va etre commercialise
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Mise a disposition sur le marche d'un produit biocide sans fourniture des informations necessaires aux organismes charges de la toxicovigilance
Voir la ficheNatinf 30675
Transport fluvial de marchandise dangereuse a l'aide de materiel n'ayant pas satisfait aux epreuves et visites obligatoires
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Non transmission a l'agence de l'eau du registre annuel des ventes de produits phytopharmaceutiques a des utilisateurs professionnels
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Non transmission a l'agence de l'eau du bilan annuel des ventes de produits phytopharmaceutiques a des utilisateurs non professionnels
Voir la ficheNatinf 30678
Crime de guerre : meurtre
Voir la ficheNatinf 30679
Delit de guerre : violence suivie d'incapacite superieure a 8 jours
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Recours par un armateur a une entreprise non autorisee pour l'exercice d'une activite de protection des navires
Voir la ficheNatinf 30681
Exercice d'une activite de protection des navires sans respect des normes de certification
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Sous-traitance d'une activite de protection des navires par entreprise contractant avec l'armateur
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Recours a plusieurs entreprises, par un armateur, pour une meme prestation de protection des navires
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Recours par un armateur a une entreprise de protection des navires dans une zone non autorisee
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Recours par un armateur a une entreprise de protection des navires pour un navire non eligible
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Acquisition non autorisee, par une entreprise de protection des navires, d'arme, element d'arme ou munition
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Detention non autorisee, par une entreprise de protection des navires, d'arme, element d'arme ou munition
Voir la ficheNatinf 30688
Transport non autorise, par une entreprise de protection des navires, d'arme, element d'arme ou munition
Voir la ficheNatinf 30689
Mise a disposition non autorisee d'arme, element d'arme ou munition par une entreprise de protection des navires
Voir la ficheNatinf 30690
Importation par une entreprise de protection des navires d'arme ou munition provenant d'un etat tiers a l'union europeenne
Voir la ficheNatinf 30691
Revente par une entreprise de protection des navires d'arme ou munition dans un etat tiers a l'union europeenne
Voir la ficheNatinf 30692
Exercice de l'activite de protection des navires depuis un navire exterieur
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Recours a un nombre insuffisant d'agents pour l'exercice d'une activite de protection des navires
Voir la ficheNatinf 30694
Exercice simultane d'une activite de protection des navires et d'une activite autre que le conseil ou la formation en matiere de surete maritime
Voir la ficheNatinf 30695
Obstacle au controle d'une activite de protection des navires
Voir la ficheNatinf 30696
Exercice d'une activite de protection des navires dans une tenue entrainant la confusion avec celle de la police, de l'armee ou de la douane francaises
Voir la ficheNatinf 30697
Recours par un armateur a une entreprise de protection des navires sans information des autorites de l'etat
Voir la ficheNatinf 30698
Embarquement d'agents de protection des navires sans information des autorites de l'etat par le capitaine
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