Natinf 27917
Melange de dechets au cours de leur transfert
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Liste complète par numéro — page 97
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Page 97 sur 173 · 17 252 infractions · 100 par page
Natinf 27918
Transfert de dechets par un producteur autre que celui mentionne dans les documents de notification ou de mouvement
Voir la ficheNatinf 27919
Transfert de dechets vers un destinataire ou une installation non mentionne dans les documents de notification ou de mouvement
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Transfert de dechets de nature ou de quantite significativement differente de celle mentionnee dans les documents de notification ou de mouvement
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Transfert de dechets valorises ou elimines illegalement
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Exportation interdite de dechets
Voir la ficheNatinf 27923
Importation interdite de dechets
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Non respect d'une mise en demeure de reprendre ou traiter les dechets - transfert illicite ou non mene a terme
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Non respect d'une mise en demeure de proceder au stockage temporaire de dechets provenant d'un transfert illicite ou non mene a terme
Voir la ficheNatinf 27926
Non respect d'obligation ou interdiction imposee par le juge aux affaires familiales dans une ordonnance de protection d'une victime de violences familiales ou de menace de mariage force
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Non notification dans le mois du transfert de domicile au creancier d'une contribution ou de subsides ordonnes par le juge aux affaires familiales - ordonnance de protection de victime de violences
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Exercice sans autorisation d'activite ayant un impact au moins mineur ou transitoire sur l'environnement en antarctique
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Exercice non autorise d'une activite de prospection ou d'exploitation des ressources minerales en antarctique
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Commercialisation de materiaux provenant d'une activite illegale de prospection ou d'exploitation des ressources minerales en antarctique
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Introduction en antarctique de dechets radioactifs
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Elimination en antarctique de dechets radioactifs
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Exercice illegal de la profession de masseur kinesitherapeute par personne morale
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Transfert transfrontalier de dechets non accompagne du document d'information les concernant
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Transfert transfrontalier de dechets accompagne d'un document d'information incomplet
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Transfert transfrontalier de dechets accompagne d'un document d'information inexact
Voir la ficheNatinf 27937
Transfert transfrontalier de dechets accompagne d'un document de mouvement incomplet
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Transfert transfrontalier de dechets accompagne d'un document de mouvement inexact
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Transfert transfrontalier de dechets non accompagne d'une copie du contrat conclu entre l'organisateur du transfert et le destinataire
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Modification essentielle d'un transfert transfrontalier de dechets autorise sans en informer les autorites des pays d'expedition et de destination - itineraire, acheminement, transporteur
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Non indication dans la notification de transfert de dechets des operations ulterieures non intermediaires et de la destination des dechets dans un autre etat que l'etat de destination
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Destruction illicite d'un habitat naturel
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Alteration ou degradation illicite d'un habitat naturel
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Alteration ou degradation illicite d'un site d'interet geologique
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Mise sur le marche de bouteille de gaz destinee a un usage individuel sans les assortir d'un systeme favorisant leur reemploi
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Menace, violence, contrainte, abus d'autorite ou de pouvoir pour imposer a une personne la dissimulation de son visage en raison de son sexe
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Menace, violence, contrainte, abus d'autorite ou de pouvoir pour imposer a une personne mineure la dissimulation de son visage en raison de son sexe
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Non transmission dans les delais des recommandations de l'autorite de regulation de la communication audiovisuelle et numerique a la personne abonnee a un service de communication au public en ligne
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Non presentation immediate de sa carte professionnelle par le conducteur d'une voiture de transport avec chauffeur
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Non justification dans les 5 jours de la possession d'une carte professionnelle par le conducteur d'une voiture de transport avec chauffeur
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Apposition d'une publicite ou preenseigne non conforme aux dispositions du reglement local de publicite
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Maintien apres mise en demeure d'une publicite ou preenseigne non conforme aux dispositions du reglement local de publicite
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Apposition d'une enseigne non conforme aux dispositions du reglement local de publicite
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Maintien apres mise en demeure d'une enseigne non conforme aux dispositions du reglement local de publicite
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Apposition non autorisee en agglomeration d'une bache comportant de la publicite
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Maintien apres mise en demeure en agglomeration d'une bache comportant de la publicite
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Terrorisme : recel en bande organisee du produit de faux document administratif
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Fabrication en vue de la mise sur le marche d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs non conforme - epi-sl
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Importation d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs non conforme - epi-sl
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Detention en vue de la vente ou de la distribution d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs non conforme - epi-sl
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Mise en vente ou vente d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs non conforme - epi-sl
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Mise a disposition d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs non conforme - epi-sl
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Mise a disposition d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs d'occasion ne repondant pas aux conditions de la notice du fabricant - epi-sl
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Mise a disposition d'equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs d'occasion sans presentation aux agents de controle de la fiche de gestion conforme de l'equipement
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Apposition sur un equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs ou sur son emballage d'inscription creant une confusion avec le marquage "ce"
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Apposition d'inscription sur un equipement de protection individuelle de sport ou de loisirs ou sur son emballage compromettant la visibilite ou lisibilite du marquage "ce"
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Distribution a titre gratuit de produit phytopharmaceutique par une personne agreee ne satisfaisant plus aux conditions exigees pour la delivrance de l'agrement
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Vente ou mise en vente de produit phytopharmaceutique par une personne agreee ne satisfaisant plus aux conditions exigees pour la delivrance de l'agrement
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Exercice de l'activite d'application de produit phytopharmaceutique par une personne agreee ne satisfaisant plus aux conditions exigees pour la delivrance de l'agrement
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Publicite pour un produit phytopharmaceutique sans en presenter les bonnes pratiques d'utilisation
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Publicite interdite pour un produit phytopharmaceutique
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Non accomplissement des operations d'elimination d'un produit phytopharmaceutique ne beneficiant pas d'une autorisation de mise sur le marche ou d'un permis de commerce parallele
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Introduction sans autorisation prealable d'un macro-organisme non indigene utile aux vegetaux
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Usage illegitime du signal d'alarme ou d'arret mis a la disposition des voyageurs avec l'intention de troubler ou d'entraver la mise en marche ou la circulation des trains
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Attestation de la conformite d'un materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques non conforme par le responsable de sa premiere mise sur le marche
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Realisation de controle periodique de materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques par un organisme d'inspection non agree
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Realisation de controle periodique de materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques par un inspecteur non certifie - organisme d'inspection
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Inexecution du controle periodique d'un materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques
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Inexecution de l'obligation de reparer un materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques declare defaillant suite a son controle
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Inexecution de l'obligation de soumettre a un nouveau controle un materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques apres sa reparation
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Non presentation aux agents de controle du dernier rapport d'inspection d'un materiel destine a l'application de produits phytopharmaceutiques
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Exercice de l'activite de domiciliation d'entreprise sans agrement prealable
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Exercice de l'activite de domiciliation d'entreprise malgre retrait ou suspension de l'agrement
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Peche d'anguille en eau douce en dehors d'une unite de gestion de l'anguille
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Peche de loisir en eau douce d'anguille de moins de 12 centimetres
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Peche professionnelle en eau douce d'anguille de moins de 12 centimetres en un lieu prohibe - facade mediterraneenne
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Peche professionnelle en eau douce d'anguille de moins de 12 centimetres en periode prohibee
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Peche professionnelle en eau douce non autorisee d'anguille de moins de 12 centimetres
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Peche en eau douce d'anguille jaune en periode prohibee
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Peche en eau douce non autorisee d'anguille jaune
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Peche de loisir en eau douce d'anguille argentee
Voir la ficheNatinf 27997
Peche professionnelle en eau douce d'anguille argentee dans un lieu prohibe
Voir la ficheNatinf 27998
Peche professionnelle en eau douce d'anguille argentee en periode prohibee
Voir la ficheNatinf 27999
Peche professionnelle en eau douce non autorisee d'anguille argentee
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Peche en eau douce de poisson migrateur sans tenue de carnet de peche
Voir la ficheNatinf 28001
Capture d'anguille en eau douce a l'aide d'engin ou filet sans l'enregistrer dans la fiche de peche
Voir la ficheNatinf 28002
Capture d'anguille en eau douce sans declaration de capture
Voir la ficheNatinf 28003
Declaration mensongere ou inexacte de capture d'anguille en eau douce
Voir la ficheNatinf 28004
Depassement de son quota individuel de capture d'anguille de moins de 12 centimetres par pecheur professionnel en eau douce
Voir la ficheNatinf 28005
Refus par employeur de faire proceder aux controles de conformite des lieux de travail ou installations demandes par l'agent de controle de l'inspection du travail
Voir la ficheNatinf 28006
Refus par employeur de faire proceder aux controles de conformite des equipements de travail ou moyens de protection demandes par l'agent de controle de l'inspection du travail
Voir la ficheNatinf 28007
Refus par employeur de faire proceder, sur demande de l'agent de controle de l'inspection du travail, aux analyses de matieres pouvant emettre des agents physiques, chimiques ou biologiques dangereux
Voir la ficheNatinf 28008
Refus par employeur de faire proceder aux mesures d'exposition des travailleurs a des nuisances physiques ou agents physiques, chimiques ou biologiques demandees par agent de controle de l'inspection du travail
Voir la ficheNatinf 28009
Discrimination par personne morale a raison d'un handicap - offre ou fourniture d'un bien ou d'un service
Voir la ficheNatinf 28010
Escale dans un port maritime d'un navire, bateau ou engin flottant de longueur inferieure a 20 metres sans depot prealable des dechets de son navire dans une installation de reception avant son depart
Voir la ficheNatinf 28011
Escale dans un port maritime de navire, bateau ou engin flottant de 20 a 100 metres de longueur sans depot prealable des dechets de son navire dans une installation de reception avant son depart
Voir la ficheNatinf 28012
Escale dans un port maritime d'un navire, bateau ou engin flottant de longueur superieure a 100 metres sans depot prealable des dechets de son navire dans une installation de reception avant son depart
Voir la ficheNatinf 28013
Non declaration de la destruction, degradation ou du deplacement d'installation de signalisation maritime ou d'aide a la navigation situee dans un port maritime
Voir la ficheNatinf 28015
Atteinte au bon fonctionnement d'une installation de signalisation maritime ou d'aide a la navigation situee dans un port maritime
Voir la ficheNatinf 28016
Introduction dans une installation portuaire d'objet ou produit prohibe
Voir la ficheNatinf 28017
Non assistance a navire en danger par un pilote - service portuaire
Voir la ficheNatinf 28018
Conduite d'un navire par un pilote sous l'empire d'un etat alcoolique - concentration d'alcool par litre d'au moins 0,50 gramme (sang) ou 0,25 milligramme (air expire)
Voir la ficheNatinf 28019
Conduite d'un navire en qualite de pilote commissionne sans commission reguliere -service portuaire
Voir la ficheNatinf 28020
Conduite d'un bateau sur les eaux interieures sans titre de conduite valable pour la voie d'eau parcourue et la categorie du bateau conduit
Voir la ficheNatinf 28021
Mise sur le marche d'ethylotest electronique non conforme aux exigences de fiabilite
Voir la ficheNatinf 28022
Mise sur le marche d'ethylotest electronique sans les mentions obligatoires conformes (nom, raison sociale, adresse responsable, indication d'identification du produit, durée utilisation)
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